A propos de 
Aujourd’hui, la composante intellectuelle en Afrique est beaucoup plus importante qu’avant grâce a une jeunesse qui innove, entreprend et qui se lance de plus en plus en freelance dans des activités éparses.
La Propriété intellectuelle est un mécanisme indispensable pour les Freelancer de convertir ce potentiel, leur savoir-faire en actif négociable. La propriété intellectuelle doit être pensée dès la conception de votre produit, dès la mise sur pied de votre entité. Il est important pour l’entrepreneur d’avoir une attitude pragmatique surtout lorsque le projet table sur le long terme.
Tout au long de cet exposé je vais essayer de démontrer comment les prestataires en freelance doivent désormais intégrer la propriété intellectuelle tant dans son mécanisme d’élaboration que dans les services qu’ils pourvoient afin d’être plus rentable, mais aussi de sécuriser le développement des idées originelles.
J’ai pu recenser quelques secteurs tendance dans lequel les Freelancer immergent. De la health Tech jusqu’à la Fintech en passant par l’e-commerce des PME se démarquent de plus en plus en Afrique.
- La distribution
- La création de contenu
- Traduction en ligne
- E-Health
- Service de livraison
- E-learning
- Les applications et service en ligne
- Webdesign/Graphisme
- L’art
- Agroalimentaire…
QUEL ROLE JOUE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DANS LES PRESTATIONS EN FREELANCE ?
Peu importe le domaine dans lequel vous exercez, vous devez innover. La montée des prestations en freelance sous-entend l’ouverture et la multiplication des opportunités dans différents secteurs.
L’innovation c’est ce qui permet de se distinguer, le fait d’apporter une touche particulière à vos produits et vos services. Il est important pour le Freelancer de continuer à avoir une action forte dans l’innovation surtout en parvenant à intégrer les modèles contemporains de travail, pour la satisfaction de la clientèle.
La propriété intellectuelle joue un rôle de prévention a des éventuels conflits qui pourraient naitre à la suite de vos créations et de vos prestations.
Elle vous permet de générer des revenus substantiels (cession, licence, collaboration…)
La propriété intellectuelle a une fonction forte dans la stratégie du Freelancer
La propriété intellectuelle offre l’opportunité au Freelancer de s’agrandir et de sécuriser ses acquis.
QUELLES SONT LES ATTENTES D’UN FREELANCER A L’EGARD DE LA GESTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DANS LE CADRE DE SON ACTVITE ?
Pour répondre à cette préoccupation il faut puiser dans ce que les auteurs dans « EDINSON IN BOARDROOM » propose comme étape. Bien que vous soyez un électron libre, il y’a cette volonté portée vers la stabilité et l’agrandissement.
La gestion de la propriété intellectuelle, vous permet d’avoir une attitude Défensive. A ce niveau, vous utilisez vos droits de propriété intellectuelle qu’a des fins de défense, contre les imitations, la contrefaçons, l’utilisation frauduleuse de votre nom etc… la garantie de cette défense passe par l’enregistrement auprès des institutions (OAPI, ARIPO, Ministère de tutelle) ou le dépôt, mais également les frais de conseils.
Le contrôle de coûts l’attitude reste toujours défensive car vous devez débourser des sommes pour faire enregistrer vos créations, mais il est important également de réduire les couts qui impacte sur votre création.
L’utilisation intégrée en atteignant ce niveau, vous comprendrez le rôle que peut jouer la propriété intellectuelle dans les variétés d’aspects commerciaux. Il importe à tout entrepreneurs d’intégrer la propriété intellectuelle comme véritable outil commercial a l’ensemble de ses activités.
Visionnaire après toutes ces étapes, la vision de l’entrepreneur doit être sur le long terme et le rôle que doit jouer ses créations, ses prestations dans le secteur du commerce. En vous projetant sur du long terme, la propriété intellectuelle peut être utilisée comme une valeur ajoutée.
vous pouvez avoir plus de précisions en suivant le mini atelier que j’ai eu le plaisir d’animer dans le cadre du programme Boost.
https://www.youtube.com/watch?v=VqzvD5u0bfE&t=72s
L’EXTRACTION DE LA VALEUR SUR VOS CREATIONS
Il faut soustraire l’élément propriété intellectuelle qu’il y’a dans votre service, dans votre création.
L’une des façons de le faire est de mettre en œuvre des innovations protégées en combinaison avec un ou plusieurs autres actifs (fabrication, distribution ou autre) pour créer un produit ou un service plus évolué que vous pourrez ensuite commercialiser. Une autre possibilité consiste (simultanément, le cas échéant) à tirer un revenu direct de vos innovations. On a constaté qu’il existe seulement six façons de procéder à cet égard :
QUELQUES DOMAINES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT LES PRESTATIONS EN FREELANCE
LA PROTECTION DES MARQUES
C’est l’un des types de protection de la propriété intellectuelle les plus abordable et les plus faciles à obtenir et peut se révéler être un moyen rentable pour forger la réputation d’une PME naissante. Votre marque est ce qui vous représente le mieux auprès de votre clientèle. Il peut s’agir d’un nom, d’un logo, d’un chiffre ou d’emballage distinctif, ou même d’un slogan publicitaire. Votre marque c’est la valeur ajoutée à votre entreprise si vous exploité et développés les potentialités qu’elle recouvre. En protégeant votre marque, vous créer votre identité commerciale.
L’ARTISANAT TRADITIONNEL
Le potentiel artisanal africain n’est plus à démontrer, tout ce qu’il reste à faire c’est exploité ce savoir afin de mieux le rentabiliser. Plusieurs Freelancer s’y emploi depuis quelques temps, mais ne vise que le volet commercial, oubliant l’aspect de la propriété intellectuelle qui pourrait constituer une base solide pour entreprendre une activité de haute envergure.
La création des chaussures et des sandales tendances accrocheuses grâce au matière première locale sont de plus en plus en vogue (Cameroun, Sénégal, Ethiopie, Kenya…). Ce mélange ethno-urbain est particulier et assez distinctif. L’exemple illustratif est celui de la marque Sorebel en Ethiopie qui a pris de l’ampleur est aujourd’hui, une marque a renommée internationale.
E-COMMERCE
Les Freelancer utilisent désormais internet pour atteindre leur cible. La création des sites internet s’est accrus en Afrique, le Covid bien évidemment y est pour beaucoup, pour atteindre les potentiels clients il faut passer par une plateforme. Il est important de savoir que les noms de domaines qui vous sont attribuez (puisque vous payez pour acquérir ces noms), il est capital pour vous que votre nom de domaine reflète votre activité ou votre marque. Par conséquent, il est important de s’assurer de la titularité des droits sur le site.
En tant que prestataire pour des services de conception, design et créateur de contenu sur une site, le contrat que vous avez avec l’entreprise doit clairement identifier l’objet de la cession et délimités les droits cédés, leur étendue, la durée, la destination et même la zone géographique concernée.
Au sein de votre facture, il convient de différencier le prix relatif à la cession des droits d’auteur de celui relatif à la prestation de réalisation du travail.
Pour les contrats de commandes, la rémunération peut se faire au prorata de l’exploitation de votre création par exemple ou au forfait. Mais les sommes dues au titre de la création doivent être identifiées ou distinctes du paiement de la prestation puisque nous parlons bien d’un Freelancer.
Il est envisageable de protéger votre site web par le droit d’auteur, mais également par le droit des dessins et modèles particulièrement pour les interfaces graphiques.
L’INNOVATION NUMERIQUE
Dans le contexte africain, l’innovation numérique touche beaucoup plus :
Les logiciels
Les bases de données
Les objets connectés
Ces innovations sont protégées par les droits d’auteur cette forme d’expression est protégée par un code source. Code associé au matériel de conception qui est protégé sous condition d’originalité. Le logiciel libre voit son code source accessible à tous, que ce soit payant ou non.
En tant que créateur du logiciel libre, je n’abandonne pas mes droits d’auteur, mais je concède aux utilisateurs des licences d’utilisation et de modification, à des conditions diverses, par exemple sous réserve que toutes les améliorations soient publiques et que le logiciel modifié circule librement.
LA PROPRIETE INTELLECTUELLE OFFRE UNE POSITION STRATEGIQUE AU FREELANCER
D’abord, votre réputation et votre image
Le blocage de la concurrence déloyale
Obstacle à la concurrence
Contrôle des consommateurs/fournisseurs
Optimisation de la technologie de base
Les alliances stratégiques
CONCLUSION
Le Freelancer doit cheminer avec les droits attachés à la propriété intellectuelle. La montée des prestations en freelance n’aura d’effet sur la propriété intellectuelle que si elle est suffisamment exploitée. Car la propriété intellectuelle répond aux questions de développement et même d’expansion posée par le Freelancer.
Les rapports que vous avez avec d’autres entreprises ou des prestataires doivent être basées sur un contrat préétabli, j’insiste sur l’aspect contractuel parce qu’en réalité les prestations freelances en Afrique ne sont pas conçues sur des bases solides. Plusieurs Freelancer sont suffisamment ingénieux pour construire une entreprise pérenne. L’acte Uniforme ne reconnait pas le Freelancer, mais plutôt l’entrepreneur, cela dénote l’esprit du législateur qui beaucoup plus poussé vers la construction d’une entreprise afin de promouvoir le développement.
La créativité et l’innovation sont des armes dont disposes aussi bien l’entrepreneur que le Freelancer. Le droit de la propriété est le vecteur qui sécurise cette créativité tout en accélérant le processus d’expansion du prestataire.
TCHONKO ROSTAND
Avocat au Barreau du Rwanda
Collaborateur Global Trade Chambers, KIGALI
Certifié en Propriété Intellectuelle
